Faculté des sciences économiques et de gestion

MASTER GESTION 1

CONTRÔLE DE GESTION COMPTABLE DES GROUPES

23 mai 2006

Document autorisé : liste du plan comptable                                                                    Durée : 1 heure 30

Calculatrice autorisée

Cours de M. Didier KLODAWSKI

Les différentes parties sont indépendantes

Première partie

La SA MAFI a été créée, il y a 3 ans. Son activité est la fabrication et la distribution de clés USB. Il y a deux ans, elle pris une participation dans la SARL FAFI. Cette dernière s’occupe de la promotion des produits fabriqués par la SA MAFI. Les assemblées générales extraordinaires des deux sociétés ont décidé que la SA MAFI absorbera la SARL FAFI, afin de réduire les coûts du groupe. Les bilans ont été établis à la date du 30 avril et la fusion absorption sera effective le 23 mai 2006. Le rapport d’échange des titres se fera par rapport à leur valeur mathématique, en tenant compte des plus-values d’actif. Après la fusion, la SA MAFI devra commercialiser des clés de 4 Go, qui seront vendues sur Internet pour moins de 30 € pièce.

Bilan de la SA MAFI

ACTIF				PASSIF
Terrains	27 117		27 117	Capital social (5 000 titres)	100 000
Constructions	118 700	13 700	105 000	Réserves	2 410
ITMOI	2 420	1 010	1 410	Report à nouveau	-30
Titres de participation				Résultat	4 702
200 titres FAFI	2 400		2 400
Stocks de produits finis	1 200		1 200	Emprunts	23 950
Clients	1 760	60	1 700	Fournisseurs	2 450
VMP	300		300	Dettes sur immobilisations	7 020
Disponibilités	905		905
Charges constatées d'avance	500		500	Produits constatés d'avance	30
TOTAL	155 302	14 770	140 532	TOTAL	140 532

Une expertise fait apparaître les évaluations suivantes :

Fonds de commerce	10 768
Constructions	110 000
ITMOI	1 600
Stocks de produits finis	1 800
VMP	500

Les charges constatées d’avance sont considérées comme des non-valeurs et la dépréciation des comptes clients n’est pas considérée comme justifiée. Les autres éléments n’apportent aucun commentaire.

Bilan de la SARL FAFI

ACTIF				PASSIF
Frais d'établissement	2 000	1 200	800	Capital social (1 000 titres)	10 000
Fonds de commerce	10 755		10 755	Réserves	1 000
ITMOI	1 830	180	1 650	Report à nouveau	15
				Résultat	-130
				Provisions pour R & C	710
Stocks de fournitures	1 970		1 970	Emprunts (1)	2 800
Clients	310		310	Fournisseurs	1 020
Disponibilités				Produits constatés d'avance	70
TOTAL	16 865	1 380	15 485	TOTAL	15 485

                                                              (1) dont concours bancaires courants : 50).

Une expertise fait apparaître les évaluations suivantes :

Fonds de commerce	19 620
ITMOI	2 500
Stocks de fournitures	2 170

La provision pour R & C est justifiée. Les autres éléments n’apportent aucun commentaire.

Travail

I – Calculer la valeur mathématique du titre pour chacune des deux sociétés.

II – Déterminer le rapport d’échange, dans le cas d’une fusion allotissement, puis dans le cas d’une fusion renonciation.

III – Enregistrer au journal de la SA MAFI, les écritures de fusion. Décomposer la prime de fusion.

Deuxième partie

Dans le cadre d’une prochaine fusion, on vous demande de déterminer les valeurs intrinsèques des titres des sociétés X, Y et Z. Pour ce faire, on vous fournit les bilans simplifiés établis au 15 mai 2006.

Société X

Immobilisations corporelles	7 000	Capitaux propres (1 000 titres)	15 675
Immobilisations financières
100 titres Y	1 800
50 titres Z	900
Actif circulant	7 075	Dettes	2 000
Charges à répartir	900
TOTAL	17 675	TOTAL	17 675

Société Y

Immobilisations incorporelles	1 000	Capitaux propres (2 000 titres)	40 500
Immobilisations corporelles	24 000
Immobilisations financières
100 titres X	1 000
Actif circulant	18 000	Dettes	3 500
TOTAL	44 000	TOTAL	44 000

Les immobilisations incorporelles sont des frais d’établissement.

Société Z

Immobilisations corporelles	59 500	Capitaux propres (5 000 titres)	87 500
Immobilisations financières
200 titres X	2 000
200 titres Y	3 000
Actif circulant	65 000	Dettes	42 000
TOTAL	129 500	TOTAL	129 500

Pour Z, il faut tenir compte d’une plus-value d’actif de 3 000 €.

Travail

Déterminer la valeur intrinsèque des titres X, Y et Z (poser un système d’équations à trois inconnues).